02282_PLU_20190926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EPPES"



Informations

Nom du document DU_02282
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EPPES
Maillage 02282 EPPES
Source Inconnue
Téléversé le 23/01/2020 à 09:31
Publié le 24/01/2020 à 11:37
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 9
Nom de l'archive 02282_PLU_20190926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-83bc2fc311c124be31d6d4d372d48f3a
Producteur Mairie d'EPPES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EPPES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.703288899999994,49.5378425990566,3.775826199999997,49.564007999056784]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02282_reglement_20190926.pdf Règlement écrit
02282_reglement_graphique_20190926.pdf Règlement graphique
16_Annexes_Titre.pdf Annexes
17_lexiques.pdf
Cultiver_son_espace_de_vie_1_VF.pdf Son espace de vie 1
F_274_risque_argile_reglement_modele_cle132891.pdf 274 risque argile reglement modele
Fiche_Ailanthus_altissima.pdf Ailanthus
Fiche_Asters_americains.pdf Asters
Fiche_Solidago.pdf
fiche_technique_lexique_national_de_l_urba_27_juin_2017.pdf Technique lexique national de l urba 27 juin

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'EPPES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.eppes@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.eppes@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.