02297_CC_20220711

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ETREPILLY"



Informations

Nom du document DU_02297
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ETREPILLY
Maillage 02297 ETREPILLY
Source Téléversement
Téléversé le 08/12/2022 à 09:21
Publié le 08/12/2022 à 11:49
Mis à jour le 08/12/2022 à 11:49
Statut
Version 6
Nom de l'archive 02297_CC_20220711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-83cbf65b8522759f601eecaa5fa71e1b
Producteur CA Région de Château-Thierry

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ETREPILLY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02297
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.3236181,49.0728279,3.3786777,49.0918043]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02297_procedure_20220711.pdf Procédure
02297_rapport_20220711.pdf Rapport
02297_etude_agricole_20220711.pdf Etude agricole
02297_liste_annexes_20220711.pdf Liste annexes
02297_plan_des_servitudes_20220711.pdf Plan des servitudes
02297_ppricb_20220711.pdf Ppricb
02297_pprt_20220711.pdf Pprt
02297_sectorisation_graphique_ensemble_20220711.pdf Sectorisation graphique ensemble
02297_sectorisation_graphique_village_20220711.pdf Sectorisation graphique village
02297_tableau_des_servitudes_20220711.pdf Tableau des servitudes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CA Région de Château-Thierry
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 02297 ETREPILLY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.