05156_PLU_20190916

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAUVEUR"



Informations

Nom du document DU_05156
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAUVEUR
Maillage 05156 SAINT-SAUVEUR
Source Téléversement
Téléversé le 01/12/2020 à 16:32
Publié le 14/12/2020 à 17:43
Mis à jour le 14/12/2020 à 17:43
Statut
Version 7
Nom de l'archive 05156_PLU_20190916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-83cc17ca23831ef6c556b37f1acf09af
Producteur Mairie de Saint-Sauveur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SAUVEUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2020.
Emprise [6.496988,44.4963629,6.57097,44.5653927]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05156_procedure_20201120.pdf Procédure
05156_rapport_20190916.pdf Rapport
05156_padd_20190916.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05156_reglement_20190916.pdf Règlement écrit
05156_reglement_graphique_20190916.pdf Règlement graphique
05156_alimentation_eau_potable_20190916.pdf Alimentation eau potable
05156_forets_publiques_20190916.pdf Forets publiques
05156_radon_20190916.pdf Radon
05156_schema_communal_defense_incendie_20190916.pdf Schema communal defense incendie
05156_sommaire_annexes_20190916.pdf Sommaire annexes
05156_sup_20190916.pdf Sup
05156_zone_assainissement.pdf Zone
05156_orientations_amenagement_20190916.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Sauveur
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintsauveur-hautes-alpes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintsauveur-hautes-alpes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.