200005932_SCOT_20210309

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DES PORTES DE SOLOGNE"



Informations

Nom du document scot_200005932
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DES PORTES DE SOLOGNE
Maillage scot_200005932 SCOT DES PORTES DE SOLOGNE
Source Téléversement
Téléversé le 28/09/2023 à 11:59
Publié le 13/10/2023 à 09:09
Mis à jour le 13/10/2023 à 09:09
Statut
Version 6
Nom de l'archive 200005932_SCOT_20210309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-83cede8c933f39faf122bb527f53a6ec
Producteur Territorial DES PORTES DE SOLOGNE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DES PORTES DE SOLOGNE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 200005932
    • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/06/2021. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7191473,47.6360856,2.2037198,47.8363768]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 03/08/2023
Date de publication :
Date de révision : 13/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200005932_procedure_20210309.pdf Procédure
200005932_daac_20210309.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial (DAAC)
200005932_doo_20210309.pdf Document d'orientation et d'objectifs (DOO)
200005932_pas_20210309.pdf Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
200005932_annexes_20210309.pdf Annexes
200005932_bilan_concertation_20210309.pdf Bilan concertation
200005932_consommation_espace_20210309.pdf Analyse de la consommation d'espace
200005932_diagnostic_20210309.pdf Diagnostic
200005932_etat_environnement_20210309.pdf Etat environnement
200005932_evaluation_environnementale_20210309.pdf Evaluation environnementale
200005932_introduction_20210309.pdf Introduction
200005932_justification_choix_20210309.pdf Justification des choix
200005932_prise_en_compte_20210309.pdf Prise en compte
200005932_rapport_commissaire_20210309.pdf Rapport commissaire

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Territorial DES PORTES DE SOLOGNE
Téléphone : 02 38 64 83 81
Courriel : ccpsurbanisme@ccportesdesologne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 02 38 64 83 81
Courriel : ccpsurbanisme@ccportesdesologne.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.