01375_PLU_20170614

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-LE-CHATEL"


Informations

Nom du document DU_01375
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-LE-CHATEL
Maillage 01375 SAINT-MARTIN-LE-CHATEL
Source Inconnue
Téléversé le 08/03/2018 à 12:00
Publié le 23/03/2018 à 10:33
Mis à jour le 18/02/2020 à 10:48
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 01375_PLU_20170614
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-83d64239e708d1ab6c6623849cd22709
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.