57568_PLU_20190710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de REMELFING"



Informations

Nom du document DU_57568
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de REMELFING
Maillage 57568 REMELFING
Source Téléversement
Téléversé le 19/01/2022 à 10:21
Publié le 31/01/2022 à 16:51
Mis à jour le 31/01/2022 à 16:51
Statut
Version 2
Nom de l'archive 57568_PLU_20190710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-83e12b4174bafd79c90f437c152ba3d6
Producteur Mairie de Rémelfing

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REMELFING. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57568
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 31/01/2022.
Emprise [7.0697052,49.0819292,7.1043837,49.0986635]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57568_procedure_20190710.pdf Procédure
57568_rapport_20190710.pdf Rapport
57568_padd_20190710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57568_prescription_surf_05_20190710.pdf Emplacement réservé
57568_reglement_20190710.pdf Règlement écrit
57568_reglement_graphique_20190710.pdf Règlement graphique
57568_annexes_sanitaires_20190710.pdf Annexes sanitaires
57568_erp_20190710.pdf Erp
57568_plan_annexe_20190710.pdf Plan annexe
57568_plan_sup_20190710.pdf Plan sup
57568_ppri_sarre_20190710.pdf Ppri sarre
57568_reseau_assainissement_20190710.pdf Reseau assainissement
57568_reseau_eau_potable_20190710.pdf Reseau eau potable
57568_orientations_amenagement_20190710.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rémelfing
Téléphone : Aucun
Courriel : remelfing.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : remelfing.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.