56051_CC_20101224

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CRUGUEL"



Informations

Nom du document DU_56051
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CRUGUEL
Maillage 56051 CRUGUEL
Source Téléversement
Téléversé le 02/09/2020 à 17:21
Publié le 03/09/2020 à 13:41
Mis à jour le 03/09/2020 à 13:41
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 56051_CC_20101224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-83ef42a5459cc9259effe5042ea49540
Producteur Mairie de Cruguel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRUGUEL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/09/2020.
Emprise [-2.62751,47.854645,-2.5507158,47.911234]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56051_procedure_20101224.pdf Procédure
56051_rapport_20101224.pdf Rapport
56051_carte_communale_nord_20101224.pdf Carte communale nord
56051_carte_communale_sud_20101224.pdf Carte communale sud
56051_fiche_synthese_20101224.pdf Fiche synthese
56051_inventaire_zones_humides_20101224.pdf Inventaire zones humides
56051_liste_sup_20101224.pdf Liste sup
56051_plan_sup_20101224.pdf Plan sup
56051_plan_zones_humides_nord_20101224.pdf Plan zones humides nord
56051_plan_zones_humides_sud_20101224.pdf Plan zones humides sud

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cruguel
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.cruguel@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.cruguel@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.