31345_PLU_20230209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MIREMONT"


Informations

Nom du document DU_31345
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MIREMONT
Maillage 31345 MIREMONT
Source Téléversement
Téléversé le 07/04/2023 à 09:09
Publié le 08/04/2023 à 09:37
Mis à jour le 08/04/2023 à 09:37
Statut
Version 1
Nom de l'archive 31345_PLU_20230209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-83f667aad5e9978b9858350e0026a6f0
Producteur Mairie de Miremont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MIREMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31345
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3834256,43.339493,1.4514607,43.4074008]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31345_procedure_20230209.pdf Procédure
31345_rapport_20230209.pdf Rapport
31345_padd_20130514.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31345_prescription_surf_05_20230209.pdf Emplacement réservé
31345_reglement_20230209.pdf Règlement écrit
31345_reglement_graphique_20230209.pdf Règlement graphique
31345_info_annexes_sanitaires_20130514.pdf Info annexes sanitaires
31345_info_lin_14_20130514.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
31345_info_projet_sportif_20230209.pdf Info projet sportif
31345_info_surf_17_20130514.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
31345_liste_sup_20130514.pdf Liste sup
31345_plan_sup_20130514.pdf Plan sup
31345_pprn_sup_20130514.pdf Pprn sup
31345_orientations_amenagement_20230209.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Miremont
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.miremont31@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.miremont31@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.