26072_PLU_20260209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHANTEMERLE-LES-BLES"


Informations

Nom du document DU_26072
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHANTEMERLE-LES-BLES
Maillage 26072 CHANTEMERLE-LES-BLES
Source Téléversement
Téléversé le 12/02/2026 à 12:11
Publié le 12/02/2026 à 15:57
Mis à jour le 13/02/2026 à 01:00
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 26072_PLU_20260209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-840c1b1f3ab9c71e7c7827992b430a83
Producteur MAIRIE DE CHANTEMERLE LES BLES
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHANTEMERLE-LES-BLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26072
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8651476,45.0954211,4.9143123,45.1492211]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
26072_procedure_20260209.pdf LISTE DES PIECES ET DELIBERATIONS
26072_rapport_1_20260209.pdf DIAGNOSTIC ET ETAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT
26072_rapport_2_20260209.pdf JUSTIFICATIONS DU PROJET
26072_rapport_3_20260209.pdf EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
26072_PADD_20260209.pdf PADD
26072_reglement_20260209.pdf REGLEMENT ECRIT
26072_reglement_graphique_1_20260209.pdf PIECE 4A PLAN DE ZONAGE GENERAL
26072_reglement_graphique_2_20260209.pdf PIECE 4B ZOOM SUR LE CENTRE VILLAGE
26072_reglement_graphique_3_20260209.pdf PIECE 4C PLAN DES RISQUES ET DES NUISANCES
26072_info_surf_04_00_20260209.pdf DROIT DE PREEMPTION URBAIN
26072_info_surf_14_00_20260209.pdf CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT TERRESTRE
26072_info_surf_19_01_20260209.pdf ANNEXS SANITAIRES
26072_info_surf_38_00_20260209.pdf SITES ET SOLS POLLUES ARTICLE L125-6 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT
26072_info_surf_42_01_20260209.pdf LES PERIMETRES A L'INTERIEUR DESQUELS LE PERMIS DE DEMOLIR A ETE INSTITUE
26072_info_surf_99_00_20260209.pdf ETUDE DE DANGERS DE L'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA BOUTERNE
26072_info_surf_99_01_20260209.pdf ETUDE DE RUISSELLEMENT
26072_liste_SUP_20260209.pdf LISTE DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE
26072_liste_SUP_PPR_20260209.pdf PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS D'INONDATION
26072_liste_annexes_20260209.pdf LISTE DES ANNEXES DU PRESENT DOCUMENT D'URBANISME
26072_plan_SUP_20260209.pdf PLAN DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE
26072_oap_20260209.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE CHANTEMERLE LES BLES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chantemerle.les.bles@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : MAIRIE DE CHANTEMERLE LES BLES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chantemerle.les.bles@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26072 CHANTEMERLE-LES-BLES depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de CHANTEMERLE-LES-BLES a approuvé une procédure de révision le 9 février 2026.

      26072_PLU_R_20260209  
26072_20260209_delib_approbation_R_20260209.pdf