91098_PLU_20221215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUTERVILLIERS"


Informations

Nom du document DU_91098
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUTERVILLIERS
Maillage 91098 BOUTERVILLIERS
Source Téléversement
Téléversé le 09/02/2023 à 14:50
Publié le 09/02/2023 à 15:17
Mis à jour le 09/02/2023 à 15:17
Statut
Version 5
Nom de l'archive 91098_PLU_20221215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8417f92d9b7e813fc83d52d24b3b6848
Producteur MAIRIE DE BOUTERVILLIERS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUTERVILLIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91098
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.019737,48.4423332,2.0823691,48.4661518]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91098_procedure_20221215.pdf Procédure
91098_rapport_1_20221215.pdf Partie 1
91098_rapport_2_20221215.pdf Partie 2
91098_rapport_3_20221215.pdf Partie 3
91098_rapport_4_20221215.pdf Partie 4
91098_padd_20221215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91098_reglement_20221215.pdf Règlement écrit
91098_reglement_graphique_20221215.pdf Règlement graphique
91098_info_lin_19_01_1_20221215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
91098_info_lin_19_01_2_20221215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
91098_info_lin_19_01_3_20221215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
91098_info_lin_19_01_4_20221215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
91098_info_lin_19_01_5_20221215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
91098_info_surf_14_00_20221215.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
91098_orientations_amenagement_18_02_20221215.pdf OAP 18 02
91098_orientations_amenagement_20221215.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE BOUTERVILLIERS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-boutervilliers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-boutervilliers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.