33529_PLU_20251218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA TESTE-DE-BUCH"



Informations

Nom du document DU_33529
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA TESTE-DE-BUCH
Maillage 33529 LA TESTE-DE-BUCH
Source Téléversement
Téléversé le 30/12/2025 à 13:05
Publié le 02/01/2026 à 09:02
Mis à jour le 02/01/2026 à 09:02
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 33529_PLU_20251218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8427ffb1e4b327388f74e4c5e8466f73
Producteur Mairie - La Teste-de-Buch

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA TESTE-DE-BUCH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 33529
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.2647976,44.4669275,-1.1038832,44.7226444]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 18/12/2025
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33529_procedure_20251218.pdf Procédure
33529_rapport_20251218.pdf Rapport
33529_padd_20251218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33529_prescription_pct_07_00_1_20251218.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (1)
33529_prescription_pct_07_00_2_20251218.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (2)
33529_prescription_surf_02_00_1_20251218.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
33529_prescription_surf_02_00_2_20251218.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
33529_prescription_surf_02_00_3_20251218.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
33529_prescription_surf_02_00_4_20251218.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
33529_prescription_surf_02_00_5_20251218.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (5)
33529_prescription_surf_07_00_3_20251218.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (3)
33529_reglement_20251218.pdf Règlement écrit
33529_reglement_graphique_20251218.pdf Règlement graphique
33529_annexe_assainissement_20251218.pdf Annexe assainissement
33529_annexe_carte_Duregne_20251218.pdf Annexe carte Duregne
33529_annexe_charte_architecturale_20251218.pdf Annexe charte architecturale
33529_annexe_dechets_20251218.pdf Annexe dechets
33529_annexe_devantures_commerciales_20251218.pdf Annexe devantures commerciales
33529_annexe_incendie_20251218.pdf Annexe incendie
33529_annexe_lotissements_20251218.pdf Annexe lotissements
33529_annexe_nuisances_et_pollutions_20251218.pdf Annexe nuisances et pollutions
33529_info_surf_04_00_20251218.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
33529_info_surf_20_00_20251218.pdf Règlement local de publicité
33529_liste_annexes_20251218.pdf Liste annexes
33529_liste_sup_20251218.pdf Liste sup
33529_plan_sup_20251218.pdf Plan sup
33529_orientations_amenagement_18_00_20251218.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - La Teste-de-Buch
Téléphone : 05 56 22 35 00
Courriel : mairie@latestedebuch.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 56 22 35 00
Courriel : mairie@latestedebuch.fr


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Procédures en cours

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