55401_PLU_20210701

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES PAROCHES"


Informations

Nom du document DU_55401
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES PAROCHES
Maillage 55401 LES PAROCHES
Source Téléversement
Téléversé le 20/07/2021 à 10:17
Publié le 21/07/2021 à 10:37
Mis à jour le 21/07/2021 à 10:37
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55401_PLU_20210701
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-842a63c6ad3959628326794730571f69
Producteur mairie de Les Paroches

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES PAROCHES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55401
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/07/2021.
Emprise [5.4308745,48.8987305,5.5330145,48.9224727]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 07/07/2021
Date de publication : 07/07/2021
Date de révision : 21/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55401_procedure_20210701.pdf Procédure
55401_rapport_20210701.pdf Rapport
55401_padd_20210701.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55401_prescription_surf_02_20210701.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
55401_reglement_20210701.pdf Règlement écrit
55401_reglement_graphique_20210701.pdf Règlement graphique
55401_annexe_99_plan_sup_alignement_20210701.pdf Annexe 99 plan sup alignement
55401_annexes_99_notice_sanitaire_20210701.pdf Annexes 99 notice sanitaire
55401_info_lin_19_aep_20210701.pdf Info lin 19 aep
55401_info_lin_19_eu_20210701.pdf Info lin 19 eu
55401_info_surf_04_20210701.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55401_liste_sup_20210701.pdf Liste sup
55401_plan_sup_20210701.pdf Plan sup
55401_orientations_amenagement_20210701.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Les Paroches
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-lesparoches@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-lesparoches@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.