13094_PLU_20170724

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-DU-GRES"


Informations

Nom du document DU_13094
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-DU-GRES
Maillage 13094 SAINT-ETIENNE-DU-GRES
Source Inconnue
Téléversé le 27/07/2017 à 14:30
Publié le -
Mis à jour le 13/02/2018 à 18:05
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 13094_PLU_20170724
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-842ad6129c1f8fa00d3f888ae2c21982
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.