19234_PLU_20240301

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER"


Informations

Nom du document DU_19234
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER
Maillage 19234 SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER
Source Téléversement
Téléversé le 07/03/2024 à 14:48
Publié le 07/03/2024 à 20:19
Mis à jour le 07/03/2024 à 20:19
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 19234_PLU_20240301
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-843424abb7b99d1720c77ca800113c4f
Producteur Mairie de Saint Pardoux-l'Ortigier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19234
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.5596447,45.2682643,1.6025467,45.3282002]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19234_procedure_20240301.pdf Procédure
19234_rapport_1_20100915.pdf Partie 1
19234_rapport_2_20170220.pdf Partie 2
19234_rapport_3_20240301.pdf Partie 3
19234_padd_20100915.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19234_reglement_20240301.pdf Règlement écrit
19234_reglement_graphique_20240301.pdf Règlement graphique
19234_arrete_DUP_20100716.pdf Arrete DUP
19234_info_surf_14_20151123.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
19234_info_surf_26_20100915.pdf Lotissement
19234_liste_SUP_20100915.pdf Liste SUP
19234_pieces_administratives_20100915.pdf Pieces administratives
19234_pieces_administratives_20151123.pdf Pieces administratives
19234_pieces_administratives_20170220.pdf Pieces administratives
19234_prescription_lin_11_etude_20100915.pdf Prescription lin 11 etude
19234_prescription_surf_05_20100915.pdf Emplacement réservé
19234_orientations_amenagement_20100915.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.