53035_CC_20200123
Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BOUCHAMPS-LES-CRAON"
Informations
Nom du document | DU_53035 |
Titre du document | Carte Communale (CC) de la commune de BOUCHAMPS-LES-CRAON |
Maillage | 53035 BOUCHAMPS-LES-CRAON |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 01/03/2020 à 21:29 |
Publié le | 02/03/2020 à 09:41 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | Publié |
Version | 8 |
Nom de l'archive | 53035_CC_20200123 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-843aa98958fefbc5ea124dd0b683e3b1 |
Producteur | Communauté de communes du Pays de Craon |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUCHAMPS-LES-CRAON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [-1.021254312174704,47.78238338949199,-0.9490118148883337,47.8325658239162] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Communauté de communes du Pays de Craon
Téléphone : Aucun Courriel : p.rousseau@paysdecraon.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : p.rousseau@paysdecraon.fr |
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