53035_CC_20200123

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BOUCHAMPS-LES-CRAON"


Informations

Nom du document DU_53035
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BOUCHAMPS-LES-CRAON
Maillage 53035 BOUCHAMPS-LES-CRAON
Source Inconnue
Téléversé le 01/03/2020 à 21:29
Publié le 02/03/2020 à 09:41
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 53035_CC_20200123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-843aa98958fefbc5ea124dd0b683e3b1
Producteur Communauté de communes du Pays de Craon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUCHAMPS-LES-CRAON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-1.021254312174704,47.78238338949199,-0.9490118148883337,47.8325658239162]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Site internet de la mairie de Bouchamps-lès-Craon http://bouchamps.free.fr/ WWW:LINK-1.0-http--link
Service WMS - Géoportail de l'Urbanisme http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?request=GetCapabilities OGC:WMS
Téléchargement ZIP - Géoportail de l'Urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/telechargement/prepackage/PACK_DU_53035_9537a944dcb15b7c4627ac07bd03bf15/file/53035_CC_20050425.zip WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
Site du Géoportail de l'Urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
53035_info_surf_16_00_20200123.pdf Site archéologique
53035_info_surf_99_00_20200123.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
53035_liste_annexes_20200123.pdf Liste annexes
53035_liste_sup_20200123.pdf Liste sup
53035_plan_sup_20200123.pdf Plan sup
53035_procedure_20200123.pdf Procédure
53035_rapport_20200123.pdf Rapport
53035_sectorisation_graphique_20200123.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Pays de Craon
Téléphone : Aucun
Courriel : p.rousseau@paysdecraon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : p.rousseau@paysdecraon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.