17095_PLU_20120222

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATENET"


Informations

Nom du document DU_17095
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATENET
Maillage 17095 CHATENET
Source Téléversement
Téléversé le 26/10/2023 à 16:48
Publié le 07/11/2023 à 11:27
Mis à jour le 07/11/2023 à 11:27
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17095_PLU_20120222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-844be54d85cba896430e9c7ea4bc4108
Producteur Mairie de Chatenet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17095_procedure_20120222.pdf Procédure
17095_rapport_20120222.pdf Rapport
17095_padd_20120222.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17095_reglement_20120222.pdf Règlement écrit
17095_reglement_graphique_20120222.pdf Règlement graphique
17095_annexes_20120222.pdf Annexes
17095_info_lin_19_01_20120222.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17095_info_surf_04_00_20120222.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17095_info_surf_19_01_1_20120222.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17095_info_surf_19_01_2_20120222.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17095_info_surf_19_01_3_20120222.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
17095_liste_annexes_20120222.pdf Liste annexes
17095_liste_sup_20120222.pdf Liste sup
17095_orientations_amenagement_18_00_20120222.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.