58215_PLU_20251106

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUILLY-SUR-LOIRE"


Informations

Nom du document DU_58215
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUILLY-SUR-LOIRE
Maillage 58215 POUILLY-SUR-LOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 07/11/2025 à 11:56
Publié le 07/11/2025 à 12:36
Mis à jour le 07/11/2025 à 12:36
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 58215_PLU_20251106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8450e821236410a7874f7cd27261db9f
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POUILLY-SUR-LOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 58215
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.922837,47.253838,3.0365354,47.3095689]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58215_rapport_20020917.pdf Rapport
58215_rapport_20061006.pdf Rapport
58215_rapport_20120927.pdf Rapport
58215_rapport_20251106.pdf Rapport
58215_PADD_20061006.pdf PADD
58215_reglement_20251106.pdf Règlement écrit
58215_reglement_graphique_1_20251106.pdf Règlement graphique 1
58215_reglement_graphique_2_20251106.pdf Règlement graphique 2
58215_orientations_amenagement_20061006.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiepouillysurloire@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiepouillysurloire@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 58215 POUILLY-SUR-LOIRE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.