19121_PLU_20260311

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUBERSAC"


Informations

Nom du document DU_19121
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUBERSAC
Maillage 19121 LUBERSAC
Source Téléversement
Téléversé le 13/03/2026 à 08:53
Publié le 13/03/2026 à 09:15
Mis à jour le 13/03/2026 à 09:15
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 19121_PLU_20260311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-845cc8ea9bcdd0b38ca7312ff67e3afc
Producteur Mairie de Lubersac
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUBERSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19121
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3427955,45.4029555,1.4534034,45.4970489]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
19121_procedure_20260311.pdf Procédure
19121_rapport_20260311.pdf Rapport
19121_padd_20260311.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19121_reglement_20260311.pdf Règlement écrit
19121_reglement_graphique_1_20260311.pdf Règlement graphique 1
19121_reglement_graphique_2_20260311.pdf Règlement graphique 2
19121_info_lin_19_aep_20260311.pdf Info lin 19 aep
19121_info_lin_19_eu_20260311.pdf Info lin 19 eu
19121_info_lin_99_20260311.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
19121_info_surf_04_20260311.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19121_info_surf_08_20260311.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
19121_info_surf_99_20260311.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
19121_liste_SUP_20260311.pdf Liste SUP
19121_plan_SUP_20260311.pdf Plan SUP
19121_orientations_amenagement_20260311.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lubersac
Téléphone : Aucun
Courriel : csolignac@ville-lubersac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Lubersac
Téléphone : Aucun
Courriel : csolignac@ville-lubersac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.