73140_PLU_20231223

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JONGIEUX"


Informations

Nom du document DU_73140
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JONGIEUX
Maillage 73140 JONGIEUX
Source Téléversement
Téléversé le 13/02/2024 à 17:17
Publié le 15/02/2024 à 17:14
Mis à jour le 15/02/2024 à 17:14
Statut
Version 2
Nom de l'archive 73140_PLU_20231223
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8461646102cd592d6475155870ca66c1
Producteur RGD 73-74

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JONGIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73140
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.7805206,45.7214177,5.8230388,45.7500671]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73140_procedure_20231223.pdf Procédure
73140_rapport_20181015.pdf Rapport
73140_padd_20181015.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73140_reglement_20231223.pdf Règlement écrit
73140_reglement_graphique_1_20231223.pdf Règlement graphique 1
73140_reglement_graphique_2_20231223.pdf Règlement graphique 2
73140_SDAEP_20181015.pdf SDAEP
73140_annexe_rapport_20181015.pdf Annexe rapport
73140_annexes_pdg_20181015.pdf Annexes pdg
73140_annexes_sanitaires_pdg_20181015.pdf Annexes sanitaires pdg
73140_assainissement_20181015.pdf Assainissement
73140_assainissement_plans_reseaux_20181015.pdf Assainissement plans reseaux
73140_bruit_infrac_terrestres_20181015.pdf Bruit infrac terrestres
73140_dpu_20181015.pdf Dpu
73140_liste_sup_20181015.pdf Liste sup
73140_pdg_generale_20181015.pdf Pdg generale
73140_ppri_20181015.pdf Ppri
73140_orientations_20181015.pdf Orientations
73140_orientations_20231223.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.