87205_PLU_20251121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE VIGEN"


Informations

Nom du document DU_87205
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE VIGEN
Maillage 87205 LE VIGEN
Source Téléversement
Téléversé le 25/11/2025 à 10:14
Publié le 25/11/2025 à 10:34
Mis à jour le 25/11/2025 à 10:34
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 87205_PLU_20251121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-84d574ce99d2c37ac54e8781c0f0d831
Producteur Limoges Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE VIGEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87205
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2264037,45.6952997,1.315225,45.7935188]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87205_20251121_arrete_maj_annexes_MAJ5_20251121.pdf Arrêté de mise à jour des annexes
87205_procedure_20251121.pdf Procédure
87205_rapport_1_20251121.pdf Partie 1
87205_rapport_2_20251121.pdf Partie 2
87205_rapport_3_20251121.pdf Partie 3
87205_rapport_4_20251121.pdf Partie 4
87205_rapport_5_20251121.pdf Partie 5
87205_padd_20251121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87205_prescription_surf_05_20251121.pdf Emplacement réservé
87205_reglement_20251121.pdf Règlement écrit
87205_reglement_graphique_20251121.pdf Règlement graphique
87205_aep_20251121.pdf Aep
87205_archeologie_20251121.pdf Archeologie
87205_assainissement_20251121.pdf Assainissement
87205_carte_drac_20251121.pdf Carte drac
87205_cavites_souterraines_20251121.pdf Cavites souterraines
87205_classements_sonores_20251121.pdf Classements sonores
87205_dpu_20251121.pdf Dpu
87205_electricite_20251121.pdf Electricite
87205_lotissements_20251121.pdf Lotissements
87205_note_assainissement_20251121.pdf Note assainissement
87205_note_dechets_20251121.pdf Note dechets
87205_operation_utilite_publique_20251121.pdf Operation utilite publique
87205_pup_lage_20251121.pdf Pup lage
87205_pup_les_cotilles_20251121.pdf Pup les cotilles
87205_sup_carte_20251121.pdf Sup carte
87205_sup_liste_20251121.pdf Sup liste
87205_oap_20251121.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Limoges Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-plu@limoges-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-plu@limoges-metropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.