60157_PLU_20250327

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLERMONT"



Informations

Nom du document DU_60157
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLERMONT
Maillage 60157 CLERMONT
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2026 à 11:54
Publié le 17/02/2026 à 17:01
Mis à jour le 17/02/2026 à 17:01
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 60157_PLU_20250327
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-84d6221a94defe52217436055a126c65
Producteur Mairie de Clermont
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLERMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60157
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3859982,49.3659644,2.4337895,49.39047]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 12/03/2019
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2025
Localisateurs de ressources
Standard CNIG http://cnig.gouv.fr/?page_id=2732 (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
60157_procedure_20250327.pdf Procédure
60157_rapport_20250327.pdf Rapport
60157_padd_20250327.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60157_prescription_surf_05_00_20250327.pdf Emplacement réservé
60157_reglement_20250327.pdf Règlement écrit
60157_reglement_graphique_20250327.pdf Règlement graphique
60157_info_lin_19_01_20250327.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60157_info_lin_19_01_dechets_20250327.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (dechets)
60157_info_lin_19_01_zonage_ass_20250327.pdf Info lin 19 01 zonage ass
60157_info_surf_02_00_20250327.pdf Zone d'aménagement concerté
60157_info_surf_04_01_20250327.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
60157_info_surf_14_00_20250327.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60157_info_surf_99_00_declaration_cloture_20250327.pdf Info surf 99 00 declaration cloture
60157_info_surf_99_00_permis_demolir_20250327.pdf Info surf 99 00 permis demolir
60157_liste_annexes_20250327.pdf Liste annexes
60157_liste_iju_20250327.pdf Liste iju
60157_liste_sup_20250327.pdf Liste sup
60157_plan_sup_20250327.pdf Plan sup
60157_OAP_1_20250327.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Clermont
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.clermont@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Clermont
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.clermont@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.