69189_PLU_20190326

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-COLOMBE"


Informations

Nom du document DU_69189
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-COLOMBE
Maillage 69189 SAINTE-COLOMBE
Source Inconnue
Téléversé le 25/05/2020 à 09:44
Publié le 28/05/2020 à 10:38
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 6
Nom de l'archive 69189_PLU_20190326
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-84ddf251628e8da10b6f4444b88698fe
Producteur Vienne Condrieu Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-COLOMBE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.84466276634501,45.51687937067694,4.871888798448016,45.53269300948457]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69189_info_surf_14_1_20190326.pdf Info surf 14 1
69189_info_surf_14_2_20190326.pdf Info surf 14 2
69189_info_surf_19_1_20190326.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69189_info_surf_19_2_20190326.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
69189_liste_sup_20190326.pdf Liste sup
69189_orientations_amenagement_1_20190326.pdf OAP 1
69189_padd_20190326.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69189_prescription_surf_02_1_20190326.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69189_prescription_surf_02_2_20190326.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69189_prescription_surf_02_3_20190326.pdf Prescription surf 02 3
69189_procedure_20190326.pdf Procédure
69189_rapport_20190326.pdf Rapport
69189_reglement_20190326.pdf Règlement écrit
69189_reglement_graphique_20190326.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Vienne Condrieu Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : igeo@vienne-condrieu-agglomeration.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : igeo@vienne-condrieu-agglomeration.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.