84084_PLU_20180314

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MOTTE-D'AIGUES"


Informations

Nom du document DU_84084
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MOTTE-D'AIGUES
Maillage 84084 LA MOTTE-D'AIGUES
Source Téléversement
Téléversé le 14/12/2022 à 10:27
Publié le 14/12/2022 à 11:08
Mis à jour le 14/12/2022 à 11:08
Statut
Version 1
Nom de l'archive 84084_PLU_20180314
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-84f342a09991c0ab6afcf5a5c2a1a0a0
Producteur Mairie de La Motte-d'Aigues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MOTTE-D'AIGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84084
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.5044873,43.7428538,5.5428765,43.8201953]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84084_procedure_20180314.pdf Procédure
84084_rapport_20180314.pdf Rapport
84084_padd_20180314.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84084_reglement_20180314.pdf Règlement écrit
84084_reglement_graphique_20180314.pdf Règlement graphique
84084_annexes_sanitaires_20180314.pdf Annexes sanitaires
84084_notice_sup_20180314.pdf Notice sup
84084_obligation_debroussaillement_20180314.pdf Obligation debroussaillement
84084_perimetre_taxe_amenagement_20180314.pdf Perimetre taxe amenagement
84084_orientations_amenagement_1_20180314.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Motte-d'Aigues
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-lamotte@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-lamotte@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.