14076_PLU_20251218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BLAINVILLE-SUR-ORNE"


Informations

Nom du document DU_14076
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BLAINVILLE-SUR-ORNE
Maillage 14076 BLAINVILLE-SUR-ORNE
Source Téléversement
Téléversé le 08/01/2026 à 12:02
Publié le 08/01/2026 à 13:20
Mis à jour le 08/01/2026 à 13:20
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 14076_PLU_20251218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-84f4492932cc121e73f5d0be7cfb135d
Producteur Caen La Mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BLAINVILLE-SUR-ORNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14076
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3295378,49.2113907,-0.2789635,49.2461149]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14076_procedure_20251218.pdf Procédure
14076_rapport_1_20140317.pdf Partie 1
14076_rapport_2_20171214.pdf Partie 2
14076_rapport_3_20180927.pdf Partie 3
14076_rapport_4_20190926.pdf Partie 4
14076_rapport_5_20210624.pdf Partie 5
14076_rapport_6_20230928.pdf Partie 6
14076_rapport_7_20251218.pdf Partie 7
14076_padd_20140317.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14076_reglement_20251218.pdf Règlement écrit
14076_reglement_graphique_20251218.pdf Règlement graphique
14076_liste_annexes_20251218.pdf Liste annexes
14076_plan_sup_20230928.pdf Plan sup
14076_orientations_amenagement_1_20171214.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Caen La Mer
Téléphone : Aucun
Courriel : m.blanchet@agglo-caen.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : m.blanchet@agglo-caen.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 14076 BLAINVILLE-SUR-ORNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.