31339_PLU_20260921

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERENVIELLE"



Informations

Nom du document DU_31339
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERENVIELLE
Maillage 31339 MERENVIELLE
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2026 à 17:27
Publié le 14/10/2026 à 10:00
Mis à jour le 14/10/2026 à 10:00
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 10
Nom de l'archive 31339_PLU_20260921
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-84ff3a6b6764dae2f6a35080b44581d1
Producteur Le Grand Ouest Toulousain Agglomération
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MERENVIELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 31339
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.1421183,43.6038829,1.1998555,43.6380024]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
31339_procedure_20260921.pdf Procédure
31339_20260921_rapport_M1_20260921.pdf Rapport
31339_padd_20260921.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31339_prescription_pct_07_20260921.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
31339_prescription_pct_16_20260921.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
31339_prescription_surf_05_00_20260921.pdf Emplacement réservé
31339_reglement_20260921.pdf Règlement écrit
31339_reglement_graphique_20260921.pdf Règlement graphique
31339_info_surf_04_00_20260921.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
31339_info_surf_19_01_1_20260921.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
31339_info_surf_19_01_2_20260921.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
31339_info_surf_19_01_3_20260921.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
31339_info_surf_20_00_20260921.pdf Règlement local de publicité
31339_info_surf_32_00_20260921.pdf Secteur de taxe d'aménagement
31339_info_surf_42_02_20260921.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
31339_info_surf_99_00_1_20260921.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
31339_info_surf_99_00_2_20260921.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
31339_liste_annexes_20260921.pdf Liste annexes
31339_liste_sup_20260921.pdf Liste sup
31339_plan_sup_20260921.pdf Plan sup
31339_oap_20260921.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Le Grand Ouest Toulousain Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : planification@grandouesttoulousain.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Le Grand Ouest Toulousain Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : planification@grandouesttoulousain.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.