82043_PLU_20230223

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COMBEROUGER"


Informations

Nom du document DU_82043
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COMBEROUGER
Maillage 82043 COMBEROUGER
Source Téléversement
Téléversé le 27/03/2023 à 16:28
Publié le 28/03/2023 à 08:56
Mis à jour le 28/03/2023 à 08:56
Statut
Version 8
Nom de l'archive 82043_PLU_20230223
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-85033afb66b84763f8e983bd1736fc5a
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COMBEROUGER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 82043
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.0597602,43.8526976,1.1312667,43.8922626]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82043_procedure_20140304.pdf Procédure
82043_procedure_20230223.pdf Procédure
82043_rapport_1_20230223.pdf Partie 1
82043_rapport_2_20140304.pdf Partie 2
82043_padd_20140304.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
82043_prescription_pct_16_20230223.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
82043_prescription_surf_05_20230223.pdf Emplacement réservé
82043_reglement_20230223.pdf Règlement écrit
82043_reglement_graphique_1_20230223.pdf Règlement graphique 1
82043_reglement_graphique_2_20230223.pdf Règlement graphique 2
82043_DPU_20230223.pdf DPU
82043_SCA_20230223.pdf SCA
82043_SUP_20230223.pdf SUP
82043_liste_SUP_20230223.pdf Liste SUP
82043_liste_annexes_20230223.pdf Liste annexes
82043_reseaux_aep_20230223.pdf Reseaux aep
82043_reseaux_electricite_20230223.pdf Reseaux electricite
82043_orientations_amenagement_20230223.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-comberouger@info82.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 82043 COMBEROUGER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.