83099_PLU_20240926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUGET-SUR-ARGENS"


Informations

Nom du document DU_83099
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUGET-SUR-ARGENS
Maillage 83099 PUGET-SUR-ARGENS
Source Téléversement
Téléversé le 30/09/2024 à 11:32
Publié le 30/09/2024 à 14:05
Mis à jour le 30/09/2024 à 14:05
Statut
Version 4
Nom de l'archive 83099_PLU_20240926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-850cb64b57c443120205afe8966e961e
Producteur Mairie de Puget sur Argens

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUGET-SUR-ARGENS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83099
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [6.6555258,43.4288927,6.7166535,43.5135291]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83099_procedure_20240926.pdf Procédure
83099_rapport_1_20240926.pdf Partie 1
83099_rapport_2_20240926.pdf Partie 2
83099_rapport_3_20240926.pdf Partie 3
83099_rapport_4_20240926.pdf Partie 4
83099_padd_20240926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83099_prescription_surf_05_20240926.pdf Emplacement réservé
83099_reglement_20240926.pdf Règlement écrit
83099_reglement_graphique_1_20240926.pdf Règlement graphique 1
83099_reglement_graphique_2_20240926.pdf Règlement graphique 2
83099_info_surf_04_00_20240926.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
83099_info_surf_14_00_20240926.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
83099_info_surf_16_00_20240926.pdf Site archéologique
83099_info_surf_19_01_1_20240926.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
83099_info_surf_19_01_2_20240926.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
83099_info_surf_19_01_3_20240926.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
83099_info_surf_19_01_4_20240926.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
83099_info_surf_19_01_5_20240926.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
83099_info_surf_19_01_6_20240926.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
83099_info_surf_30_00_20240926.pdf Périmètre projet urbain partenarial
83099_info_surf_32_00_20240926.pdf Secteur de taxe d'aménagement
83099_info_surf_38_00_20240926.pdf Secteurs d'information sur les sols
83099_info_surf_99_00_1_20240926.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
83099_info_surf_99_00_2_20240926.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
83099_info_surf_99_00_3_20240926.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
83099_info_surf_99_00_4_20240926.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
83099_info_surf_99_00_5_20240926.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
83099_info_surf_99_00_6_20240926.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
83099_liste_sup_1_20240926.pdf Liste sup 1
83099_liste_sup_2_20240926.pdf Liste sup 2
83099_liste_sup_3_20240926.pdf Liste sup 3
83099_liste_sup_4_20240926.pdf Liste sup 4
83099_plan_sup_20240926.pdf Plan sup
83099_orientations_amenagement_20240926.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Puget sur Argens
Téléphone : Aucun
Courriel : j.estanol@mairie-puget-sur-argens.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : j.estanol@mairie-puget-sur-argens.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 83099 PUGET-SUR-ARGENS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.