247900798_SCOT_20190910

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS THOUARSAIS"


Informations

Nom du document scot_247900798
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS THOUARSAIS
Maillage scot_247900798 SCOT DU PAYS THOUARSAIS
Source Téléversement
Téléversé le 04/06/2021 à 08:02
Publié le 04/06/2021 à 08:13
Mis à jour le 04/06/2021 à 08:13
Statut
Version 1
Nom de l'archive 247900798_SCOT_20190910
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-85160b2907ba2625ca0a9f489ff6e560
Producteur Communaute des communes du Thouarsais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS THOUARSAIS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 247900798
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/06/2021.
Emprise [-0.4128319,46.832069,0.0340802,47.1084032]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
247900798_procedure_20190910.pdf Procédure
247900798_DOO_20190910.pdf DOO
247900798_PADD_20190910.pdf PADD
247900798_Rapport_20190910.pdf Rapport
247900798_Rapport_2_20190910.pdf Rapport 2
247900798_Rapport_3_20190910.pdf Rapport 3
247900798_Rapport_4_20190910.pdf Rapport 4
247900798_Rapport_5_20190910.pdf Rapport 5

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communaute des communes du Thouarsais
Téléphone : Aucun
Courriel : frederic.fraudeau@thouars-communaute.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : frederic.fraudeau@thouars-communaute.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.