53201_PLU_20171113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BERTHEVIN"


Informations

Nom du document DU_53201
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BERTHEVIN
Maillage 53201 SAINT-BERTHEVIN
Source Inconnue
Téléversé le 24/01/2019 à 17:01
Publié le 24/01/2019 à 17:16
Mis à jour le 10/06/2020 à 18:23
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 53201_PLU_20171113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-852cbed2f994b6a10ea6d11bc0ee248e
Producteur Mairie de Saint-Berthevin
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.