66058_PLU_20241210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORNEILLA-LA-RIVIERE"


Informations

Nom du document DU_66058
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORNEILLA-LA-RIVIERE
Maillage 66058 CORNEILLA-LA-RIVIERE
Source Téléversement
Téléversé le 10/01/2025 à 10:54
Publié le 10/01/2025 à 13:33
Mis à jour le 10/01/2025 à 13:33
Statut
Version 1
Nom de l'archive 66058_PLU_20241210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8533b5c845b6ed5d7f04bbe3d0c57b8c
Producteur Mairie de Corneilla-la-Rivière

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORNEILLA-LA-RIVIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66058
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.7004483,42.6845973,2.7486916,42.7343227]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66058_procedure_20241210.pdf Procédure
66058_rapport_1_20241210.pdf Partie 1
66058_rapport_2_20241210.pdf Partie 2
66058_rapport_3_20241210.pdf Partie 3
66058_rapport_4_20241210.pdf Partie 4
66058_rapport_5_20241210.pdf Partie 5
66058_padd_20241210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66058_prescription_surf_02_01_1_20241210.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
66058_prescription_surf_02_01_2_20241210.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
66058_prescription_surf_02_01_3_20241210.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
66058_prescription_surf_02_01_4_20241210.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
66058_prescription_surf_02_01_5_20241210.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (5)
66058_prescription_surf_02_01_6_20241210.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (6)
66058_prescription_surf_02_01_7_20241210.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (7)
66058_prescription_surf_02_01_8_20241210.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (8)
66058_reglement_20241210.pdf Règlement écrit
66058_reglement_graphique_1_20241210.pdf Règlement graphique 1
66058_reglement_graphique_2_20241210.pdf Règlement graphique 2
66058_annexes_sanitaires_20241210.pdf Annexes sanitaires
66058_decision_mrae_20241210.pdf Decision mrae
66058_info_surf_04_20241210.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
66058_plan_sup_20241210.pdf Plan sup
66058_OAP_1_20241210.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Corneilla-la-Rivière
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@corneillalariviere.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@corneillalariviere.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.