25510_PLU_20180419

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RUFFEY-LE-CHATEAU"



Informations

Nom du document DU_25510
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RUFFEY-LE-CHATEAU
Maillage 25510 RUFFEY-LE-CHATEAU
Source Inconnue
Téléversé le 03/06/2019 à 14:47
Publié le 13/06/2019 à 15:46
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 25510_PLU_20180419
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8540513d7d07682c1dff842564553fc8
Producteur Mairie de Ruffey-le-Château

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RUFFEY-LE-CHATEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.775090680203092,47.26661623173021,5.836622114873687,47.29684807401704]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25510_Listes_des_SUP_20180419.pdf Listes des SUP
25510_PADD_20180419.pdf PADD
25510_orientations_amenagement_20180419.pdf OAP
25510_rapport_1_20180419.pdf Partie 1
25510_rapport_2_20180419.pdf Partie 2
25510_reglement_20180419.pdf Règlement écrit
25510_reglement_graphique_20180419.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Ruffey-le-Château
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ruffey-le-chateau@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ruffey-le-chateau@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.