47078_PLU_20230327

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAMAZAN"


Informations

Nom du document DU_47078
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAMAZAN
Maillage 47078 DAMAZAN
Source Téléversement
Téléversé le 31/07/2023 à 09:38
Publié le 31/07/2023 à 14:19
Mis à jour le 30/12/2025 à 14:14
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 47078_PLU_20230327
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8563bbba5714df8cb73ddc16e0298233
Producteur Mairie de Damazan
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DAMAZAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 47078
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.2420111,44.2489034,0.3105439,44.316303]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/07/2023
Localisateurs de ressources
application/x-shapefile https://www.pigma.org/public/doc_urba_47/47078_PLU_20230327/47078_PLU_20230327.zip (WWW:LINK-1.0-http--link)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Damazan
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.damazan@collectivite47.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Damazan
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.damazan@collectivite47.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.