95277_PLU_20260304

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GONESSE"



Informations

Nom du document DU_95277
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GONESSE
Maillage 95277 GONESSE
Source Téléversement
Téléversé le 06/03/2026 à 15:02
Publié le 06/03/2026 à 17:01
Mis à jour le 06/03/2026 à 17:01
Statut Publié
Version 15
Nom de l'archive 95277_PLU_20260304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-857afe9b7560ead0df5712a4fdd6c19b
Producteur Maire de Gonesse
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GONESSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95277
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2025.
Emprise [2.4052456,48.9551327,2.5039663,49.0162519]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
95277_procedure_20260304.pdf Procédure
95277_rapport_20260304.pdf Rapport
95277_padd_20260304.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95277_prescription_surf_20260304.pdf Prescription surf
95277_reglement_20260304.pdf Règlement écrit
95277_reglement_graphique_20260304.pdf Règlement graphique
95277_anciennes_procedures_20260304.pdf Anciennes procedures
95277_info_surf_02_20260304.pdf Zone d'aménagement concerté
95277_info_surf_04_20260304.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
95277_info_surf_05_20260304.pdf Zone d'aménagement différé
95277_info_surf_14_20260304.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
95277_info_surf_16_20260304.pdf Site archéologique
95277_info_surf_20_20260304.pdf Règlement local de publicité
95277_info_surf_27_20260304.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
95277_info_surf_38_20260304.pdf Secteurs d'information sur les sols
95277_liste_annexes_20260304.pdf Liste annexes
95277_liste_sup_20260304.pdf Liste sup
95277_plan_sup_20260304.pdf Plan sup
95277_orientations_amenagement_1_20260304.pdf OAP 1
95277_orientations_amenagement_2_20260304.pdf OAP 2
95277_orientations_amenagement_3_20260304.pdf OAP 3
95277_orientations_amenagement_4_20260304.pdf OAP 4
95277_orientations_amenagement_5_20260304.pdf OAP 5
95277_orientations_amenagement_6_20260304.pdf OAP 6

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Maire de Gonesse
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-gonesse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Maire de Gonesse
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-gonesse.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.