69078_PLU_20260108

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DUERNE"


Informations

Nom du document DU_69078
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DUERNE
Maillage 69078 DUERNE
Source Téléversement
Téléversé le 05/02/2026 à 12:23
Publié le 05/02/2026 à 16:37
Mis à jour le 05/02/2026 à 16:37
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 69078_PLU_20260108
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-858378e8d2ee1deac68375f7739c91cc
Producteur Mairie de Duerne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DUERNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69078
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.501994,45.6485469,4.5533117,45.7055129]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
69078_procedure_20260108.pdf Procédure
69078_rapport_1_20260801.pdf Partie 1
69078_rapport_2_20260108.pdf Partie 2
69078_rapport_3_20260108.pdf Partie 3
69078_padd_20260108.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69078_prescription_surf_02_02_20260108.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69078_prescription_surf_05_00_20260108.pdf Emplacement réservé
69078_reglement_20260108.pdf Règlement écrit
69078_reglement_graphique_1_20260108.pdf Règlement graphique 1
69078_reglement_graphique_2_20260108.pdf Règlement graphique 2
69078_DECISION_MRAE_AVIS_CDPENAF_20260108.pdf DECISION MRAE AVIS CDPENAF
69078_info_surf_08_00_20260108.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
69078_info_surf_19_01_1_20260108.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69078_info_surf_19_01_2_20260108.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69078_info_surf_19_01_3_20260108.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
69078_info_surf_19_01_4_20260108.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
69078_info_surf_19_01_5_20260108.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
69078_info_surf_19_01_6_20260108.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
69078_info_surf_19_01_7_20260108.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
69078_liste_sup_20260108.pdf Liste sup
69078_plan_sup_20260108.pdf Plan sup
69078_orientations_amenagement_1_20260108.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Duerne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.duerne@cc-mdl.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Duerne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.duerne@cc-mdl.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.