85294_PLU_20210726

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA TRANCHE-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_85294
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA TRANCHE-SUR-MER
Maillage 85294 LA TRANCHE-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 29/08/2023 à 09:41
Publié le 30/08/2023 à 09:09
Mis à jour le 30/08/2023 à 09:09
Statut
Version 6
Nom de l'archive 85294_PLU_20210726
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-85a4335263b531936cef1a02e3d9f5c0
Producteur Communauté de Communes Sud Vendée Littoral

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85294_rapport_20210726.pdf Rapport
85294_padd_20210726.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85294_reglement_20210726.pdf Règlement écrit
85294_arrete_sup_radioelectrique_20210726.pdf Arrete sup radioelectrique
85294_concession_plages_20210726.pdf Concession plages
85294_info_surf_03_1_20210726.pdf Info surf 03 1
85294_info_surf_04_1_20210726.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
85294_info_surf_06_1_20210726.pdf Info surf 06 1
85294_info_surf_08_1_20210726.pdf Info surf 08 1
85294_info_surf_14_1_20210726.pdf Info surf 14 1
85294_info_surf_16_1_20210726.pdf Info surf 16 1
85294_info_surf_18_1_20210726.pdf Info surf 18 1
85294_info_surf_19_1_20210726.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
85294_info_surf_99_1_20210726.pdf autre relevant de la loi littoral
85294_liste_sup_20210726.pdf Liste sup
85294_plan_sup_20210726.pdf Plan sup
85294_planvert_communal_20210726.pdf Planvert communal
85294_prescription_surf_05_1_20210726.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
85294_reglement_graphique_20210726.pdf Règlement graphique
85294_orientations_amenagement_1_20210726.pdf OAP 1
85294_orientations_amenagement_2_20210726.pdf OAP 2
85294_orientations_amenagement_3_20210726.pdf OAP 3
85294_orientations_amenagement_4_20210726.pdf OAP 4
85294_orientations_amenagement_5_20210726.pdf OAP 5
85294_orientations_amenagement_6_20210726.pdf OAP 6

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.