77244_PLU_20181219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LARCHANT"



Informations

Nom du document DU_77244
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LARCHANT
Maillage 77244 LARCHANT
Source Inconnue
Téléversé le 10/09/2019 à 10:16
Publié le 12/09/2019 à 10:35
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 77244_PLU_20181219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-85a9fdb27c5ef54828e8f0d8036801a3
Producteur Mairie de Larchant

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LARCHANT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.549783627741798,48.25301991389705,2.6502222038556313,48.318409953235005]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77244_dechet_20181219.pdf Dechet
77244_info_surf_09_00_20181219.pdf Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage
77244_info_surf_10_00_20181219.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
77244_info_surf_17_00_20181116.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
77244_info_surf_32_00_20181219.pdf Secteur de taxe d'aménagement
77244_info_surf_99_00_20181219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
77244_liste_sup_20181219.pdf Liste sup
77244_orientations_amenagement_20181219.pdf OAP
77244_padd_20181219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77244_plan_assainissement_201811219.pdf Plan assainissement
77244_plan_eau_potable_20181219.pdf Plan eau potable
77244_plan_sup_20181219.pdf Plan sup
77244_procedure_20181219.pdf Procédure
77244_rapport_1_20181219.pdf Partie 1
77244_rapport_2_20181219.pdf Partie 2
77244_reglement_20181219.pdf Règlement écrit
77244_reglement_graphique_20181219.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Larchant
Téléphone : Aucun
Courriel : village@larchant.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : village@larchant.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.