07255_PLU_20250610

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN-EN-SAINT-ALBAN"


Informations

Nom du document DU_07255
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN-EN-SAINT-ALBAN
Maillage 07255 SAINT-JULIEN-EN-SAINT-ALBAN
Source Téléversement
Téléversé le 15/07/2025 à 12:12
Publié le 15/07/2025 à 12:27
Mis à jour le 15/07/2025 à 12:27
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 07255_PLU_20250610
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-85b0d5b6d80856d62b980cfdda175628
Producteur iate

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JULIEN-EN-SAINT-ALBAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07255
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6519899,44.7267799,4.7278565,44.7765691]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07255_procedure_20250610.pdf Procédure
07255_rapport_20250610.pdf Rapport
07255_padd_20250610.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07255_reglement_20250610.pdf Règlement écrit
07255_reglement_graphique_1_20250610.pdf Règlement graphique 1
07255_reglement_graphique_2_20250610.pdf Règlement graphique 2
07255_annexes_20250610.pdf Annexes
07255_OAP_20250610.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : iate
Téléphone : Aucun
Courriel : iate@iate.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : iate@iate.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 07255 SAINT-JULIEN-EN-SAINT-ALBAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.