27436_PLU_20220706

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de NOGENT-LE-SEC"



Informations

Nom du document DU_27436
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de NOGENT-LE-SEC
Maillage 27436 NOGENT-LE-SEC
Source Téléversement
Téléversé le 19/07/2022 à 10:02
Publié le 19/07/2022 à 10:24
Mis à jour le 19/07/2022 à 10:24
Statut
Version 4
Nom de l'archive 27436_PLU_20220706
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-85c173a953af5071ff0be5f97915ee85
Producteur MAIRIE DE NOGENT LE SEC

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOGENT-LE-SEC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27436
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/07/2022.
Emprise [0.9693609,48.9033126,1.0477339,48.9380638]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27436_procedure_20201109.pdf Procédure
27436_procedure_20220706.pdf Procédure
27436_rapport_20220706.pdf Rapport
27436_padd_20220706.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27436_reglement_20220706.pdf Règlement écrit
27436_reglement_graphique_20220706.pdf Règlement graphique
27436_plan_sup_20220706.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE NOGENT LE SEC
Téléphone : Aucun
Courriel : nogentlesec.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : nogentlesec.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.