200035046_SCOT_20260113

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) OL"


Informations

Nom du document scot_200035046
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) OL
Maillage scot_200035046 SCOT OL
Source Téléversement
Téléversé le 27/02/2026 à 09:17
Publié le 27/02/2026 à 12:28
Mis à jour le 27/02/2026 à 12:28
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 200035046_SCOT_20260113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-85c5648e15088098764bb9a15f115b03
Producteur Syndicat de l'Ouest Lyonnais
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique OL. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200035046
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.4757127,45.5404043,4.8059237,45.9029018]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200035046_20141119_delib_prescription_R_20260113.pdf Délibération de prescription
200035046_20180620_delib_debat_pas_R_20260113.pdf Délibération relative au débat sur le PAS
200035046_20180706_arrete_perimetre_R_20260113.pdf Arrêté préfectoral de délimitation ou de modification du périmètre
200035046_20250211_delib_arret_R_20260113.pdf Délibération d’arrêt du SCoT
200035046_20250521_avis_eval_env_R_20260113.pdf Avis de la commission d’évaluation environnementale
200035046_20250602_avis_ppa_R_20260113.pdf Avis des personnes publiques associées
200035046_20260113_delib_approbation_R_20260113.pdf Délibération d’approbation
200035046_procedure_20260113.pdf Procédure
200035046_daac_20260113.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200035046_doo_20260113.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200035046_pas_20260113.pdf Projet d'aménagement stratégique
200035046_charte_paysagere_20260113.pdf Charte paysagere
200035046_consommation_espace_20260113.pdf Analyse de la consommation d'espace
200035046_diagnostic_20260113.pdf Diagnostic
200035046_etat_initial_env_20260113.pdf Etat initial env
200035046_evaluation_environnementale_20260113.pdf Evaluation environnementale
200035046_extrait_atlas_zae_20260113.pdf Extrait atlas zae
200035046_interscot_chapitre_commun_20260113.pdf Interscot chapitre commun
200035046_justification_choix_20260113.pdf Justification des choix
200035046_resume_non_technique_20260113.pdf Resume non technique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat de l'Ouest Lyonnais
Téléphone : Aucun
Courriel : sol@ouestlyonnais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Syndicat de l'Ouest Lyonnais
Téléphone : Aucun
Courriel : sol@ouestlyonnais.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.