30255_PLU_20251016

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GENIES-DE-MALGOIRES"


Informations

Nom du document DU_30255
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GENIES-DE-MALGOIRES
Maillage 30255 SAINT-GENIES-DE-MALGOIRES
Source Téléversement
Téléversé le 04/11/2025 à 16:16
Publié le 04/11/2025 à 16:45
Mis à jour le 04/11/2025 à 16:45
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 30255_PLU_20251016
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-85c9e1a1e50d2da3ee11609c2ab566d6
Producteur Mairie de de SAINT-GENIES-DE-MALGOIRES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GENIES-DE-MALGOIRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30255
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.1754854,43.9336972,4.2528202,43.9615279]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30255_20150127_delib_debat_PADD_E_20251016.pdf 20150127 delib debat PADD E
30255_20150127_delib_prescription_E_20251016.pdf Délibération de prescription
30255_20250207_delib_bilan_concertation_et_arret_projet_E_20251016.pdf Delib bilan concertation et arret projet
30255_20251016_delib_approvation_E_20251016.pdf Delib approvation
30255_procedure_20251016.pdf Procédure
30255_Rapport_1_20251016.pdf Rapport 1
30255_Rapport_2_20251016.pdf Rapport 2
30255_padd_20251016.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30255_prescription_surf_02_01_1_20251016.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
30255_prescription_surf_02_01_2_20251016.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
30255_reglement_20251016.pdf Règlement écrit
30255_reglement_graphique_1_20251016.pdf Règlement graphique 1
30255_reglement_graphique_2_20251016.pdf Règlement graphique 2
30255_info_lin_19_01_20251016.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
30255_info_lin_19_02_20251016.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
30255_info_lin_19_03_20251016.pdf Info lin 19 03
30255_info_lin_19_04_20251016.pdf Info lin 19 04
30255_info_lin_19_05_20251016.pdf Info lin 19 05
30255_info_surf_14_00_1_20251016.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
30255_info_surf_14_00_2_20251016.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
30255_info_surf_17_00_20251016.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
30255_info_surf_97_00_10_20251016.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (10)
30255_info_surf_97_00_11_20251016.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (11)
30255_info_surf_97_00_12_20251016.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (12)
30255_info_surf_97_00_1_20251016.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (1)
30255_info_surf_97_00_2_20251016.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (2)
30255_info_surf_97_00_3_20251016.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (3)
30255_info_surf_97_00_4_20251016.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (4)
30255_info_surf_97_00_5_20251016.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (5)
30255_info_surf_97_00_6_20251016.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (6)
30255_info_surf_97_00_7_20251016.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (7)
30255_info_surf_97_00_8_20251016.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (8)
30255_info_surf_97_00_9_20251016.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (9)
30255_info_surf_99_00_20251016.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
30255_liste_annexes_20251016.pdf Liste annexes
30255_liste_sup_20251016.pdf Liste sup
30255_plan_sup_20251016.pdf Plan sup
30255_oap_20251016.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de de SAINT-GENIES-DE-MALGOIRES
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@stgeniesdemalgoires.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@stgeniesdemalgoires.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.