77254_PLU_20231017

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIVERDY-EN-BRIE"


Informations

Nom du document DU_77254
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIVERDY-EN-BRIE
Maillage 77254 LIVERDY-EN-BRIE
Source Téléversement
Téléversé le 15/12/2023 à 13:48
Publié le 15/12/2023 à 15:29
Mis à jour le 15/12/2023 à 15:29
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77254_PLU_20231017
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-85df8e5cf3c8547a753a726008dbd515
Producteur Mairie de Liverdy-en-Brie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIVERDY-EN-BRIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77254
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.7551828,48.675738,2.8041287,48.7157414]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77254_procedure_20231017.pdf Procédure
77254_rapport_20231017.pdf Rapport
77254_padd_20231017.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77254_reglement_20231017.pdf Règlement écrit
77254_reglement_graphique_20231017.pdf Règlement graphique
77254_annexes_20231017.pdf Annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Liverdy-en-Brie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@liverdy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@liverdy.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77254 LIVERDY-EN-BRIE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.