69120_PLU_20240118

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGESSAIGNE"


Informations

Nom du document DU_69120
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGESSAIGNE
Maillage 69120 LONGESSAIGNE
Source Téléversement
Téléversé le 14/03/2024 à 11:58
Publié le 14/03/2024 à 12:50
Mis à jour le 14/03/2024 à 12:50
Statut
Version 4
Nom de l'archive 69120_PLU_20240118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-85f34e63fa15d4728d820912ce8a9198
Producteur Mairie de Longessaigne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LONGESSAIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69120
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.395286,45.7622984,4.4602748,45.8043662]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69120_procedure_20240118.pdf Procédure
69120_rapport_1_20240118.pdf Partie 1
69120_rapport_2_20240118.pdf Partie 2
69120_rapport_3_20240118.pdf Partie 3
69120_padd_20240118.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69120_prescription_pct_16_01_20240118.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
69120_prescription_surf_05_02_20240118.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
69120_reglement_20240118.pdf Règlement écrit
69120_reglement_graphique_20240118.pdf Règlement graphique
69120_info_surf_08_00_20240118.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
69120_info_surf_19_01_20240118.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69120_plan_liste_sup_20240118.pdf Plan liste sup
69120_retrait_gonflement_argiles_20240118.pdf Retrait gonflement argiles
69120_orientations_amenagement_20240118.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.