77389_PLU_20191211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHETTE"


Informations

Nom du document DU_77389
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHETTE
Maillage 77389 LA ROCHETTE
Source Inconnue
Téléversé le 05/03/2020 à 09:19
Publié le 10/03/2020 à 10:26
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 7
Nom de l'archive 77389_PLU_20191211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-85fec6f3bcc0e853b08a111697dc2efb
Producteur CDHU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA ROCHETTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.640984657152952,48.48703682019449,2.67457964554706,48.526795556845876]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77389_info_lin_19_01_20191211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77389_info_surf_14_00_20191211.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77389_info_surf_20_00_1_20191211.pdf Règlement local de publicité (1)
77389_info_surf_20_00_2_20191211.pdf Règlement local de publicité (2)
77389_info_surf_20_00_3_20191211.pdf Règlement local de publicité (3)
77389_info_surf_20_00_4_20191211.pdf Règlement local de publicité (4)
77389_info_surf_32_00_20191211.pdf Secteur de taxe d'aménagement
77389_info_surf_99_00_1_20191211.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77389_liste_annexes_20191211.pdf Liste annexes
77389_liste_sup_20191211.pdf Liste sup
77389_orientations_amenagement_18_00_20191211.pdf OAP 18 00
77389_padd_20191211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77389_plan_sup_20191211.pdf Plan sup
77389_procedure_20191211.pdf Procédure
77389_rapport_1_20191211.pdf Partie 1
77389_rapport_2_20191211.pdf Partie 2
77389_rapport_3_20191211.pdf Partie 3
77389_reglement_20191211.pdf Règlement écrit
77389_reglement_graphique_1_20191211.pdf Règlement graphique 1
77389_reglement_graphique_2_20191211.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CDHU
Téléphone : Aucun
Courriel : alexandre.phongsavath@cdhu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : alexandre.phongsavath@cdhu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.