68111_PLU_20200309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUEBERSCHWIHR"



Informations

Nom du document DU_68111
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUEBERSCHWIHR
Maillage 68111 GUEBERSCHWIHR
Source Téléversement
Téléversé le 01/07/2020 à 11:20
Publié le 01/07/2020 à 16:54
Mis à jour le 01/07/2020 à 16:54
Statut
Version 1
Nom de l'archive 68111_PLU_20200309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-860393b138f7037cebc0586387f0cef6
Producteur Mairie de Gueberschwihr

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUEBERSCHWIHR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/07/2020.
Emprise [7.2142926,47.9933524,7.2993579,48.0226868]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68111_procedure_20200309.pdf Procédure
68111_rapport_20200309.pdf Rapport
68111_PADD_20200309.pdf PADD
68111_reglement_20200309.pdf Règlement écrit
68111_reglement_graphique_20200309.pdf Règlement graphique
68111_info_lin_19_ass_20200309.pdf Info lin 19 ass
68111_info_lin_19_eau_20200309.pdf Info lin 19 eau
68111_info_lin_19_regle_20200309.pdf Info lin 19 regle
68111_info_surf_19_ass_20200309.pdf Info surf 19 ass
68111_liste_sup_20200309.pdf Liste sup
68111_orientations_amenagement_20200309.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Gueberschwihr
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.gueberschwihr@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.gueberschwihr@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.