50034_CC_20070702

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BAUDRE"


Informations

Nom du document DU_50034
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BAUDRE
Maillage 50034 BAUDRE
Source Inconnue
Téléversé le 17/07/2017 à 16:41
Publié le 17/07/2017 à 17:07
Mis à jour le 17/12/2024 à 18:19
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 50034_CC_20070702
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-860efbc95853928e35de51ea917fa6ba
Producteur CA Saint-Lô Agglo
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAUDRE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-1.0928798758648104,49.074898308872775,-1.0421402851196935,49.098316007721245]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf ()
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CA Saint-Lô Agglo
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@saint-lo-agglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CA Saint-Lô Agglo
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@saint-lo-agglo.fr


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Procédures en cours

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