64171_CC_20160610

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CASTEIDE-CAMI"


Informations

Nom du document DU_64171
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CASTEIDE-CAMI
Maillage 64171 CASTEIDE-CAMI
Source Téléversement
Téléversé le 12/10/2023 à 15:06
Publié le 13/10/2023 à 10:27
Mis à jour le 13/10/2023 à 10:27
Statut
Version 1
Nom de l'archive 64171_CC_20160610
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8614ff4bad558f5f421da87f2d95f619
Producteur Communauté de communes Lacq-Orthez

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64171_procedure_20160610.pdf Procédure
64171_rapport_1_20160610.pdf Partie 1
64171_info_surf_04_00_20160610.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
64171_info_surf_32_00_20160610.pdf Secteur de taxe d'aménagement
64171_info_surf_99_00_PVR_20160610.pdf Info surf 99 00 PVR
64171_liste_annexes_20160610.pdf Liste annexes
64171_liste_sup_20160610.pdf Liste sup
64171_sectorisation_graphique_20160610.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.