81120_PLU_20210723

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LABRUGUIERE"


Informations

Nom du document DU_81120
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LABRUGUIERE
Maillage 81120 LABRUGUIERE
Source Téléversement
Téléversé le 05/08/2021 à 16:57
Publié le 06/08/2021 à 08:46
Mis à jour le 06/08/2021 à 08:46
Statut
Version 6
Nom de l'archive 81120_PLU_20210723
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-861c83f6ef1b66538bfe3201847ec42a
Producteur Commune de LABRUGUIERE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LABRUGUIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 81120
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/08/2021.
Emprise [2.2068645,43.4410435,2.311208,43.5641855]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
81120_procedure_20210723.pdf Procédure
81120_rapport_20210723.pdf Rapport
81120_padd_20210723.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
81120_prescription_surf_02_00_1_20210723.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
81120_prescription_surf_02_00_2_20210723.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
81120_reglement_20210723.pdf Règlement écrit
81120_reglement_graphique_20210723.pdf Règlement graphique
81120_annexes_20210723.pdf Annexes
81120_info_lin_19_01_1_20210723.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
81120_info_lin_19_01_2_20210723.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
81120_info_lin_19_01_3_20210723.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
81120_info_surf_02_00_20210723.pdf Zone d'aménagement concerté
81120_info_surf_04_00_20210723.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
81120_info_surf_14_00_20210723.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
81120_info_surf_17_00_20210723.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
81120_info_surf_19_00_20210723.pdf Info surf 19 00
81120_info_surf_20_00_20210723.pdf Règlement local de publicité
81120_info_surf_27_00_20210723.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
81120_liste_sup_20210723.pdf Liste sup
81120_plan_sup_20210723.pdf Plan sup
81120_orientations_amenagement_1_20210723.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de LABRUGUIERE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@labruguiere.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@labruguiere.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 81120 LABRUGUIERE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.