03062_PLU_20090331

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARROUX"



Informations

Nom du document DU_03062
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARROUX
Maillage 03062 CHARROUX
Source Téléversement
Téléversé le 29/03/2021 à 16:21
Publié le 13/04/2021 à 14:39
Mis à jour le 13/04/2021 à 14:39
Statut
Version 2
Nom de l'archive 03062_PLU_20090331
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-86298f0bd3adb7a1408bcb953e4db930
Producteur None

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARROUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 03062
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/04/2021.
Emprise [3.1337714,46.1612404,3.1910114,46.2021728]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 31/03/2009
Date de publication :
Date de révision : 13/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03062_rapport_20090331.pdf Rapport
03062_padd_20090331.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03062_reglement_20090331.pdf Règlement écrit
03062_Chapitre_1AUy_20090331.pdf Chapitre 1AUy
03062_Chapitre_2AUy_20090331.pdf Chapitre 2AUy
03062_Chapitre_A_20090331.pdf Chapitre A
03062_Chapitre_N_20090331.pdf Chapitre N
03062_Chapitre_UA_20090331.pdf Chapitre UA
03062_Dispositions_Generales_20090331.pdf Dispositions Generales
03062_info_surf_04_1_20090331.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
03062_liste_servitude_20090331.pdf Liste servitude
03062_plan_ZPPAUP_cadastre_napoleonien_1000e_20090331.pdf Plan ZPPAUP cadastre napoleonien 1000e
03062_plan_ZPPAUP_centre_500e_20090331.pdf Plan ZPPAUP centre 500e
03062_plan_ZPPAUP_centre_abords_1000e_20090331.pdf Plan ZPPAUP centre abords 1000e
03062_plan_ZPPAUP_exterieur_5000e_20090331.pdf Plan ZPPAUP exterieur 5000e
03062_reglement_ZPPAUP_20090331.pdf Reglement ZPPAUP
03062_orientations_amenagement_20090331.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : None
Téléphone : None
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : mairiecharroux03@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.