82001_PLU_20180313

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ALBEFEUILLE-LAGARDE"



Informations

Nom du document DU_82001
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ALBEFEUILLE-LAGARDE
Maillage 82001 ALBEFEUILLE-LAGARDE
Source Téléversement
Téléversé le 09/12/2021 à 09:35
Publié le 09/12/2021 à 10:34
Mis à jour le 09/12/2021 à 10:34
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 82001_PLU_20180313
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8630d20861c737be033a0e45b27efd38
Producteur Commune d'ALBEFEUILLE-LAGARDE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ALBEFEUILLE-LAGARDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 82001
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/12/2021.
Emprise [1.2520565,44.0291523,1.2914445,44.0689283]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82001_procedure_20180313.pdf Procédure
82001_rapport_20180313.pdf Rapport
82001_padd_20180313.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
82001_prescription_surf_05_00_20180313.pdf Emplacement réservé
82001_prescription_surf_07_00_20180313.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
82001_reglement_20180313.pdf Règlement écrit
82001_reglement_graphique_20180313.pdf Règlement graphique
81001_PPR_retrait_gonglement_argiles_20180313.pdf PPR retrait gonglement argiles
82001_Notice_explicative_20180313.pdf Notice explicative
82001_PPRinondation_20180313.pdf PPRinondation
82001_info_lin_19_01_20180313.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
82001_info_surf_04_20180313.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
82001_liste_annexes_20180313.pdf Liste annexes
82001_liste_sup_20180313.pdf Liste sup
82001_plan_sup_20180313.pdf Plan sup
82001_orientations_amenagement_1_20180313.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'ALBEFEUILLE-LAGARDE
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.albefeuillelagarde@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.albefeuillelagarde@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.