78236_PLU_20180412

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLEXANVILLE"


Informations

Nom du document DU_78236
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLEXANVILLE
Maillage 78236 FLEXANVILLE
Source Inconnue
Téléversé le 08/07/2019 à 11:35
Publié le 08/07/2019 à 12:05
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 78236_PLU_20180412
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8631bcaec1e854343091f34f888f0c18
Producteur Flexanville (mairie)

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLEXANVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.715566844961241,48.838066629180695,1.7673557283738264,48.87575456211108]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78236_info_lin_19_01_1_20180412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
78236_info_lin_19_01_2_20180412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
78236_info_lin_19_01_3_20180412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
78236_info_lin_19_01_4_20180412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
78236_info_lin_19_01_5_20180412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
78236_liste_sup_20180412.pdf Liste sup
78236_orientations_amenagement_20180412.pdf OAP
78236_padd_20180412.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78236_plan_sup_20180412.pdf Plan sup
78236_procedure_20180412.pdf Procédure
78236_rapport_20180412.pdf Rapport
78236_reglement_20180412.pdf Règlement écrit
78236_reglement_graphique_20180412.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Flexanville (mairie)
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.flexanville@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.flexanville@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 78236 FLEXANVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.